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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALLA
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COMPAGNIE DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DU SOLEIL
VALLA (Société A Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
97699255
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque COMPAGNIE DU SOLEIL

Déposée le 14 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPAGNIE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALLA domicilié(e) Z.A., Route d'Ouveilhan, 11590 CUXAC D'AUDE, BP 25 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 205 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société VALLA - France.

La marque COMPAGNIE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699255.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DU SOLEIL est expirée depuis le 14 octobre 2007.

VALLA a également déposé les autres marques suivantes : COUCOU BOY , COMPAGNIE DU SOLEIL , VALLA


VALLA (Société A Responsabilité Limitée) - Z.A., Route d'Ouveilhan, 11590 CUXAC D'AUDE, BP 25 - France - SIREN 383205416


Société VALLA - France


Inscription le 24 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447159 - Publication au BOPI 2007-01-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : - linge de bain, couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.